La réunion du Conseil municipal se tiendra lundi 16 décembre à 18h30, à la mairie (salle Camille-Daboir).
La séance est ouverte au public.
Ordre du jour :
- Adoption du procès-verbal de la séance du 30 septembre 2024,
- Décisions prises, pour information, dans le cadre des délégations que le Maire a reçues du Conseil municipal en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
- Sîlot – Création d’une société publique locale pour la gestion du lieu,
- Présentation du Rapport Social Unique (RSU) 2023,
- Charte des Agents Territoriaux Spécialisés des Écoles Maternelles (ATSEM),
- Convention relative à l’intervention d’accompagnement d’élèves en situation de handicap sur le temps de la pause méridienne dans le premier degré public,
- Contribution financière aux frais de scolarité des enfants scolarisés dans une école dispensant un enseignement de langue régionale / école occitane calandreta,
- Modification de la durée hebdomadaire de travail d’un emploi au tableau des effectifs,
- Création d’emploi suite à une promotion interne,
- Création des emplois pour accroissement temporaire d’activité au titre de l’année 2025,
- Création d’un emploi permanent à temps complet, de Responsable adjoint au pôle Éducation, Enfance et Vie associative
- Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG24,
- Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement hors restes à réaliser avant le vote du budget 2025,
- Mise en place d’un système de fermeture automatisé des portails du complexe sportif Pareau,
- Prise en charge des frais de déplacement de Mme Céline Dumerc dans le cadre de sa venue à l’inauguration du gymnase,
- Réalisation de l’aménagement du stationnement et des voiries autour de la mairie et de l’Église de Notre-Dame de Chamiers,
- Rénovation énergétique école Louis Pergaud,
- Correction de l’affectation du résultat 2023 sur le budget annexe lotissement,
- Opération programmée d’amélioration de l’habitat et renouvellement urbain Amélia 2 : attribution de subvention,
- Attribution des logements sociaux : avis sur le Plan Intercommunal d’Attribution (PIA) et le Plan Partenarial de Gestion de la Demande et de l’Information du Demandeur (PPGDID),
- Adhésion à l’Association Nationale des Élus du Sport (ANDES),
- Utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) pour le quartier prioritaire de la politique de la ville (Chamiers),
- Travaux d’éclairage public – passage en led courts de tennis extérieurs,
- Travaux d’éclairage public – création éclairage public lotissement Bellevue,
- Contrôle des poteaux incendie – convention avec le Service Départemental d’Incendie et de Secours de la Dordogne (SDIS),
- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable au syndicat Eau Cœur du Périgord,
- Aide aux commerces Action Cœur de Ville.